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JURIDICTION D'CAmirauté
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See also:JURIDICTION D'CAmirauté. . See also:Les cours par lesquelles, dans la See also:mesure où nous savons, la juridiction d'amirauté dans les sujets civils a été exercée la première fois étaient les suivantes. Et dans l'ensemble en d'Angleterre les cours See also:des multiples amiraux ont bientôt combiné dans une See also: Quelques tribunaux maritimes vice vice d'Amirauté qui ont été créés pour des buts professionnels va au devant. dans le dernier siècle ont été soufferts pour expirer après 1815. En l'année 1863, quand l'acte réglant les cours d'vice-amirauté a été passé, il y avait des cours d'vice-amirauté au Antigua, Bahamas, Barbadoes, Bermudes, See also:Colombie See also:britannique, Guyane britannique, Honduras britannique, See also:cap de bon See also:espoir, Ceylan, See also:Dominica, Malouines, See also:fleuve de la Gambie, Gibraltar, côte d'See also:or, Grenada, Hong See also:Kong, Jamaïque, See also:Labuan, See also:Lagos, Canada inférieur (autrement Québec), See also:Malte, îles See also:Maurice, See also:Montserrat, See also:natal, See also:Nevis, Nouveau See also:Brunswick, See also:Terre-See also:Neuve, See also:Nouvelle-Galles du Sud, Nouvelle-Zélande, la Nouvelle-Écosse (autrement See also:Halifax), île See also:Prince Edouard, Queensland, See also:rue See also:Christopher, Ste.Hélène, rue See also:Lucia, rue See also:Vincent L'Australie du sud, la Tasmanie, le Tobago, le Trinidad, l'île de See also:Vancouver, le See also:Victoria, les Îles Vierges (autrement Tortola), et l'australie occidentale, et (pour des sujets du See also:commerce d'esclave seulement) See also:Aden. Par l'acte de 1867 un pour des détroits les règlements ont été ajoutés. Ces cours ont été réglées de See also: Aucune cour d'vice-amirauté ainsi établi ne peut exercer n'importe quelle juridiction excepté un See also:certain See also:but concernant le See also:prix, la See also:marine royale, le commerce slave, l'enrôlement étranger, la See also:protection des insulaires Pacifiques, et les questions concernant des traités ou les conventions sur le droit See also:international. les cours d'Vice-amirauté ont exercé toute la juridiction habituelle d'amirauté, et en outre une certaine juridiction de See also:revenu, et les sujets finis de juridiction du commerce et du prix d'esclave et See also:sous la protection des insulaires Pacifiques agissent. L'appel des cours d'vice-amirauté mentait à la cour élevée d'Amirauté de l'Angleterre, mais a été transféré au See also: 227; R. juge de v. de ville de la cour de Londres, 1892, 1 Q.b. 272). Dans l'See also:analogie avec la juridiction d'amirauté de cour du comté créée en Angleterre, une juridiction limitée d'amirauté a été donnée en Irlande aux enregistreurs de certaines villes et aux Présidents de certaines sessions quartes; et dans des cas de récupération, en tant qu'une cour du comté en Angleterre auraient la juridiction, les magistrats, les enregistreurs et les sessions quartes des Présidents 9f peuvent avoir la juridiction les arbitres officiels (acte où d'expédition marchand 1894, le § 547). En Ecosse, des costumes d'amirauté dans les cas ne dépassant pas la valeur de £25 sont exclusivement essayés dans la cour du shérif; tandis qu'au-dessus du ce la See also:limite la cour du shérif et la cour de la session ont le diction concourant de See also:juris-. Le shérif a également la juridiction criminelle d'amirauté, mais seulement quant aux crimes qu'il serait compétent pour essayer si commis sur la terre (la cour d'acte 1830, §§ 21 et 22 de session). Par un acte de 1821 une juridiction arbitrale dans les cas de la récupération a été donnée à certains commissaires des ports de Cinque. L'appel des cours et des commissaires du comté est à la Cour de Justice élevée, et est exercé par des appels divisionnaires d'une cour. de la See also:validation, See also:divorce et Division d'Amirauté. Dans les cas surgir dans les ports de Cinque il y a un appel facultatif au tribunal maritime Des ports de Cinque. L'appel de la Cour de Justice élevée est dans les sujets ordinaires d'amirauté, comme dans d'autres, à la cour de l'appel, et de de là à la Chambre des seigneurs. Mais il est particulièrement fourni par l'acte de judicature 1891, comme il était par la Loi professionnelle 1864, que l'"appel dans des cas professionnels sera au See also:souverain au conseil. Les dispositions malheureuses de la législature, donnant à la juridiction limites d'See also:argent de cours du comté de différentes dans des cas de See also:capitaux propres d'amirauté entre et de droit coutoumier, font la distinction les cas relevant de la juridiction d'amirauté et d'autres cas civils du moment See also:pratique dans ces cours. Des arguments complètement de l'étude et de la See also:recherche ont été adressés aux cours, et des décisions importantes ont été données, sur les questions qui ne se seraient jamais posées si les cours du comté n'avaient pas un plus See also:grand See also:secteur d'argent de juridiction dans des cas d'amirauté qu'elles ont dans d'autres sujets (juge de R. v. de ville de cour de Londres, 1892, 1 Q.b. 273; le "Zeta," 1893, APP Cas. 468). Mais en ce qui concerne les cours élevées, si en Angleterre, l'Ecosse ou en Irlande, il n'est pas maintenant nécessaire de distinguer leur juridiction civile d'amirauté de leur juridiction civile See also:ordinaire, excepté le but de voir si là le bidon ou ne peut pas être de See also:processus en rem. Pas que chaque bidon d'See also:action d'amirauté de droite soit apporté en rem, mais qu'aucun processus en rem ne se trouve au See also:costume d'un sujet à moins qu'il soit pour une question de juridiction-un d'amirauté, par exemple, qui pourrait en Angleterre avoir été essayée dans la cour élevée d'Amirauté. Maintenant ces sujets de juridiction d'amirauté avec la See also:gamme du processus III rem eux-mêmes au-dessous de quatre têtes primaires et quatre supplémentaires. Les quatre primaires sont des dommages, récupération, See also:bottomry, salaires; et les quatre supplémentaires sont des prolongements dus à un ou autre des statuts 1840 (tribunal maritime) et de 1861 (Loi de tribunal maritime). Ils sont des dommages à la cargaison ont porté dedans un bateau, des necessaries assurés à un bateau.mortgage de bateau, et du maître pour réclamation de salaires et des déboursements à cause d'un bateau. Dans toutes ces See also:caisses, primaire et secondaire, dont du le processus un See also:plaignant peut se servir pour la réparation, peut être dans le personam comme dans d'autres costumes civils, ou par l'See also:arrestation le bateau, et, dans les cas de la récupération et bottomry, la cargaison. Toutes les fois que, aussi, le bateau peut être arrêté, n'importe quel bidon dû de fret également soit attaché, par l'arrestation de la cargaison jusqu'au degré seulement du See also:fret qu'il doit payer. Afin de s'assurer si non de processus en rem se trouverait, il y a eu des distinctions comme See also:gentil, et la See also:ligne de la juridiction d'amirauté a été tirée en tant que soigneusement, comme lorsqu'il s'agit de la juridiction d'amirauté des cours du comté (le "thêta," 1894, Prob. 280; See also:flotteur Whitton, "1897, APP Cas. 337 le" de See also:gaz). Il dans y a eu les questions semblables soulevées aux Etats-Unis, de De Lovio v. 
Boit (1815, 2 Gallison, 398), et du See also:Ramsay v. Allegre (1827, 12 Wheaton, 611), vers le See also:bas aux cas tout à fait modernes qui seront trouvés cités les arguments et des jugements dans le "flotteur Whitton de gaz." On peut dire que la juridiction disciplinaire en même temps exercée par le tribunal maritime, au-dessus des navires royaux de marine et de négociant, est désuète en temps de See also:paix, le dernier DlsclpNnremnant d'elle étant des costumes contre des merchantmen pour ary. le See also:vol See also:marque rob approprié 34 de C. de la homme-de-See also:guerre (le "See also:Minerva," 1800, 3), une question a maintenant plus efficacement fourni contre par l'acte d'expédition marchand 1894. En temps de guerre, cependant, il a été exercé parfois aussi See also:longtemps que le tribunal maritime A duré, et est maintenant en conséquence exercisable par la Cour de Justice élevée (voir le prix ci-dessous). Il était, peut-être, en conséquence de son juridiction disciplinaire See also:antique que le tribunal maritime A été fait à la cour pour imposer certaines parties de l'acte étranger 1870 d'enrôlement. En conclusion, des appels des décisions des cours de l'enquête, sous l'acte d'expédition marchand, décommandant ou suspendant les certificats des See also:officiers dans le service marchand, peuvent être faits à la validation, au divorce et à la Division d'Amirauté de la Cour de Justice élevée. La juridiction d'amirauté dans le criminel - les sujets se prolonge au-dessus de tous les crimes commis à bord des bateaux britanniques en See also:mer ou dans les See also:eaux de marée, quoique de telles eaux de marée soient tout à fait en conformité avec le territoire étranger de See also:crim/nat (R. v. See also: Keyn (l'"See also:Franconia," la division ex 126 de L.r. 2), et décidées dans le négatif à la majorité des See also:juges, correctement, comme l'auteur de cet See also:article pense avec respect. Depuis lors, cependant, la législature a apporté ces eaux dans la juridiction de l'amirauté par la Loi territoriale 1878 de juridiction des eaux. See also:Section 2 courses comme suit: "une offense commise par une personne, s'il est ou n'est pas un sujet britannique, sur la mer ouverte dans les eaux territoriales des dominions britanniques, est une offense dans la juridiction de l'amiral, bien qu'elle ait pu avoir été commise à bord ou à l'aide d'un bateau étranger, et la personne qui a commis une telle offense peut être arrêtée, jugée et punie en conséquence." Par le § 7 ". la juridiction de l'amiral "est définie comme" comprenant la juridiction of de de l'amirauté l'Angleterre ou l'Irlande de, ou l'une ou l'autre de telles juridictions comme utilisée dans n'importe quelle loi; et afin d'arrêter toute personne chargée d'une offense avouée par cet acte pour être dans la juridiction de l'amiral, les eaux territoriales à côté du royaume uni, ou n'importe quelle autre partie des dominions de sa majesté, seront considérées pour être dans la juridiction de n'importe quel juge, See also:magistrat ou officier." Et "les eaux territoriales des dominions de sa majesté" sont définies comme "dans la référence vers la mer, signifiant une telle partie de la mer à côté la côte du royaume uni, de l'ou la côte d'une autre partie des dominions de sa majesté, comme est considéré par le droit international être dans la souveraineté territoriale de sa majesté; et afin de n'importe quelle offense a déclaré par cet acte pour être dans la juridiction de l'amiral, n'importe quelle partie de la mer ouverte à moins d'une See also:ligue marine de la côte, mesurée à partir de la marque de l'bas-eau, sera considéré être mer ouverte dans les eaux territoriales des cours locales du comté. Juridiction civile. les dominions de sa majesté." Quant à ces parties la mer et les eaux de marée qui, en See also:raison de leurs positions partiellement sans littoral, sont considérées pour être dans le See also:corps d'un comté, il n'y a pas juridiction d'amirauté, mais des crimes sont essayés de comme si ils ont été commis sur la terre dans le même comté. Les pirates, quelque See also:pavillon ils aient feint pour battre, étaient, de 13õ en avant, partout où leurs crimes ont été commis, sujet à la juridiction d'amirauté. La juridiction criminelle de l'amirauté a été exercée la première fois par la cour élevée d'Amirauté; et puis, en vertu des offenses à l'acte 1536 de mer, transféré aux commissaires désignés sous les grands le phoque, parmi qui étaient être l'amiral ou amiraux, sien ou leurs députés. Des sessions d'Amirauté ont été tenues à cette See also:fin jusqu'à 1834. La juridiction criminelle d'Amirauté est maintenant, en vertu de la série de statuts, les offenses à l'acte 1799, la Loi criminelle centrale 1834, offenses de mer de cour à la Loi 1844 de mer, et les actes de consolidation de droit pénal passés en 1861, exercé par la cour criminelle centrale et par les cours ordinaires de See also:assize. La disposition spéciale pour l'épreuve dans les colonies des offenses commises en mer a été prise par à une Loi 18o6 d'acte de William III. (1698-1699), les offenses de mer, et à la Loi (coloniale) 1849 d'offenses d'Amirauté. Le tribunal maritime A eu la juridiction dans les sujets du prix des périodes très tôt; et bien que depuis le See also:milieu du 17ème siècle professionnel l'exemple, ou juridiction civile ordinaire de la cour, ait été maintenu distinct de la juridiction professionnelle, elles ont été à l'origine administrées et considérées en tant qu'étant dans la juridiction ordinaire du haut amiral de See also:seigneur. Les premiers disques de l'amirauté montrent de que l'origine de la juridiction professionnelle doit être tracée à la puissance donnée à la cour de l'amiral pour essayer des cas la piraterie et le "corrompre," c.-à-d. des captures des bateaux étrangers par English se transporte. La caisse enregistrée la plus tôt de corrompre essayée avant que l'amiral soit dans 1357, quand les marchandises d'un sujet portugais, prises en mer par Englishmen d'un bateau français qui avait précédemment abîmé un portugais, ont été attribuées par l'amiral en tant que bon prix aux ravisseurs See also:anglais; et See also:Edward III. dans une See also:lettre au roi du Portugal répondant à une plainte sur le sujet donne la décision de l'amiral comme raison de refuser leur restauration. Pendant le 16ème siècle par partie très grande des affaires derrière le derrière le du tribunal maritime S'est relié le corrompre et la piraterie, et le conseil privy a souvent dirigé le juge de la cour comment traiter les caisses de corrompre, en ce qui concerne lesquelles les Étrangers qui avaient souffert des attaques en des bateaux d'English ont fait la pétition pour la réparation l'amiral ou le conseil. Le costume de corrompre actuellement (spolii de causa) était une démarche civile ayant pour résultat un absolutoria de décret, écartant le défendeur, ou condemnateria, See also:commandant la restauration pour être fait par lui. Dans 1585 le See also:brevet de See also:Howard, haut amiral de seigneur, autorisé lui pour publier des lettres des représailles contre l'Espagne; et un See also:ordre au conseil réglant la conduite de ceux à qui de telles lettres ont été publiées a fourni par un article additionnel (1859) que tous les prix devaient être apporté dedans sans rupture du See also:volume pour l'See also:adjudication par le tribunal maritime. La cour a été également recourue à actuellement par des ravisseurs, naviguant sous tels que des commissions accordée par les alliés de l'Angleterre, le roi de la France et le Néerlandais. Au sujet du milieu des séances séparées du 17ème siècle de la cour par exemple et des affaires professionnelles a commencé, peut-être en raison du conflit réclame aux droits de See also: En liaison avec ceci il est observable que dans 1793 le tribunal maritime De l'Irlande ait prétendu exercer la juridiction professionnelle sous son brevet général; et on dit qu'est l'See also:opinion de See also: La commission ou la garantie peut autoriser pouvez une cour d'vice-amirauté ou cour coloniale d'amirauté pour agir en tant que cour professionnelle, ou établissez une cour d'vice-amirauté dans ce but, et être retiré ou changé à tout moment. La cour est autorisée à agir en tant que cour professionnelle pendant la guerre, et y compris d'après que sa conclusion continuent à agir en tant que tels, et se débarasse finalement tous les sujets et choses surgissant pendant la guerre, toutes les pénalités et déchéances encourues là-dedans. Des règles de la cour peuvent également être faites par ordre au conseil pour la régulation, sujet à l'acte professionnel naval, du procédé et pratique des cours professionnelles sous cet acte, les fonctions et la conduite de leurs officiers et praticiens, et les See also:honoraires et les coûts là-dedans (acte professionnel de cours 1894, §§a, 3). L'information et commentaires additionnelsIl n'y a aucun commentaire pourtant pour cet article.
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